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Avant propos : Selon les dispositions de l’article 16 des statuts de l’association Sport et Loisirs le règlement intérieur a pour but de préciser et compléter certains articles des statuts et vise à améliorer le bon fonctionnement de l’association. Chaque adhérent (responsable légal pour les mineurs) doit prendre connaissance de ce règlement et en respecter les consignes. Le présent règlement peut être modifié par le conseil d’administration, qui le fera approuver par l’assemblée générale.

Article 1/ Adhésions et Cotisations : La demande d’adhésion à l’association "Sport et Loisirs" sera obligatoirement présentée par une personne majeure, que ce soit pour une adhésion individuelle ou familiale. Le prix de l’adhésion est fixé à 10 € par année. La cotisation donne accès à toutes les activités proposées par l’association. Les tarifs pourront être revus lors du Conseil d’Administration; L’inscription est effective qu’à la remise du dossier complet d’inscription. Le renouvellement d’inscription n’est pas systématique. Le dossier doit comporter les pièces suivantes: demande d'adhésion ainsi que son règlement, attestation de responsabilité civile pour chaque membre et autorisation parentale pour les mineurs. Les adhésions vont du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. Elles peuvent néanmoins être souscrites dans le courant de l'année sans modification du tarif.

Article 2/ Activités : L’association "Sport et loisirs" propose des activités régulières ou ponctuelles. Chaque inscrit à une activité s’engage à la suivre et à être ponctuel. Les prix demandés pour les activités sont fixés : selon le tarif demandé par l ‘animateur, le nombre de participants, et l’intérêt social de cette activité. Si le budget d’une activité est non équilibré, le CA accorde ou non la poursuite de cette activité et le financement par les fonds de l’association. Un animateur sera accepté et rémunéré à la présentation d’un justificatif professionnel et d’une attestation assurance professionnelle.

Article 3/ Responsabilités : L’association sports et loisirs est couverte par la police d’assurance souscrite au nom de celle-ci. Tout mineur est sous la totale responsabilité de son responsable légal en dehors des horaires d’activités prévus. Les parents doivent obligatoirement s’assurer de la présence de l’animateur en début de séance avant de laisser leur enfant. Les parents doivent fournir un justificatif si leur enfant est autorisé à partir seul après l’activité. L’association sports et loisirs décline toute responsabilité : en cas d’accident ou d’incident d’un membre non en règle avec l’association, en cas d’accident consécutif au non respect du règlement ou des consignes, en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles ou lieux d’activité.

Article 4/ Séances d’essai : Toute personne pourra faire une séance d'essai pour les activités annuelles. Au-delà, la personne devra s’acquitter du règlement de la cotisation et de l’activité au tarif en vigueur et remettre le dossier complet si elle souhaite poursuivre. Pendant les séances d’essai, tout incident est couvert par l’assurance personnelle de l’essayant.

Article 5/ Respect des autres et du matériel : Il est demandé à chaque adhérent de participer aux diverses activités dans le respect des personnes (personne encadrant, autre membre…), du matériel, des biens et des lieux (intérieurs et extérieurs). Tout manquement à ce savoir-vivre pourra conduire à l'exclusion du membre adhérent, qui sera tenu de s'expliquer devant le bureau de l'association. En cas de détérioration, le remboursement des frais de réparation ou de l'achat d'un nouveau matériel sera exigé auprès de la personne responsable du dommage.

Article 6/ Equipement et mise en place du matériel : Les membres doivent obligatoirement venir avec une tenue adaptée à l’activité et avoir des chaussures exclusivement réservées à l’usage intérieur pour les activités en salle, afin de garantir la propreté des lieux. Il sera demandé aux participants d'aider à la mise en place et au rangement du matériel.

Article 7/ Conseil d’Administration : Ne pourront être candidat au CA que les membres à jour de cotisation dans l’année précédent l’AG. Le CA se réunit une fois par trimestre pour l'élaboration du programme.

Article 8/ Représentation, Procuration : En cas d’empêchement pour assister à l’AG , un adhérent peut déléguer son pouvoir de voter en confiant une procuration nominative à un autre membre présent. Les procurations sont limitées à 2 par adhérent. Lors de l’AG , une famille est représentée par une voix.

Article 9/ Révision, Modification : Le présent Règlement Intérieur peut être modifié sur proposition du CA et validé par l’AG. Le présent Règlement Intérieur est adopté par l’AG du 19 Octobre 2012

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what causes snoring 25/02/2014 09:54

The various rules associated with the functioning of the association seem interesting to read. Such guidelines are necessary for the smooth functioning of the association. I am also a member of the sports club in my area and I know how difficult it is to manage the club.

James 25/02/2014 05:19

Post-Nice. Merci.